Le prochain Conseil Municipal de Graulhet se tiendra le jeudi 8 décembre à 18h30

Le dernier Conseil Municipal de Graulhet s'est tenu le jeudi 8 décembre à 18h30, Salle de la République de l'Hôtel de Ville.

Voici les points inscrits à l'ordre du jour :

I - AFFAIRES CULTURELLES - AFFAIRES SCOLAIRES, PERISCOLAIRES - ASSOCIATIVES ET POLITIQUE DE LA VILLE – SOLIDARITE

N° 1 - Festivités et marché de Noël 2022 - Approbation des modalités d'organisation et du budget.

N° 2 - « L' Art de la Rencontre» - Edition 2023. Résidence de création et de médiation au cœur de la filière cuir. Approbation du plan de financement.

Il - PROJETS URBAINS ET CADRE DE VIE - TRAVAUX

N° 3 - Rénovation énergétique et modernisation des éclairages des terrains de sport. Approbation du plan de financement.

N° 4 - Dénomination d'une voie secteur 4: Impasse route de Castres.

N° 5 -. Aménagement des espaces publics de l'ilot du Gouch - Dissimulation du réseau électricité - Ajustement du plan de financement – Programme SDET

N° 6 -. Aménagement des espaces publics de l'ilot du Gouch - Effacement esthétique du réseau de télécommunication électronique par Orange SA - Ajustement du plan de financement.

N° 7 -. Extinction nocturne partielle de l'éclairage public.

N° 8 -. Demande de subvention au titre du programme LEADER fiche action 2.3 - Mise en place de deux stations d'irrigation pour les terrains de sports de la Jonquière et de l'Estarié par pompage sur la rivière Dadou.

N° 9 - Travaux du centre nautique - Plan de financement.

III - CONSEIL MUNICIPAL - AFFAIRES GENERALES RESSOURCES HUMAINES ET FINANCIERES

N° 10 - Mise en œuvre du dispositif de signalement et de traitement des actes de violence par le CDG 81.

N° 11 - Recensement de la population 2023 - Désignation d'un coordonnateur et recrutement des agents recenseurs.

N° 12 - Dérogation au principe du repos hebdomadaire des salariés du commerce de détail et branche automobile pour l'année 2023.

N° 13 - Dissolution de la Caisse des Ecoles de Graulhet.

N° 14 - Subvention de ['ARS dans le cadre du Plan national nutrition santé. Crédits 2022.

N° 15 - Subvention au SCG Omnisports pour la section rugby.

N° 16 - Subvention à l'association Escale.

N° 17 - Subventions aux associations Secours Populaire et « Tremplin à venir ».

N° 18 - Création d'une commission de délégation de service public - Désignation des membres.

N° 19 - Délégation de service public de fourrière automobile - Lancement d'un avis d'appel à candidature.

N° 20 - Approbation du rapport de la CLECT et de la révision libre des attributions de compensation au titre de l'année 2022.

N° 21 - Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur et créances éteintes.

N° 22 - Subvention complémentaire consentie au CCAS de Graulhet au titre de l'année 2022.

N° 23 - Avance subvention consentie au CCAS de Graulhet au titre de l'année 2023.

N° 24 - Décision modificative n° 2 - Budget exercice 2022.

N° 25 - Budget communal 2023 - Adoption du quart des investissements.

La séance était rendu publique et retransmise en direct sur Facebook Mairie de Graulhet.